Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pass tout risque
EPSCP

Numéro de dépôt :
4391643
Date de dépôt :
28/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2027
Pass tout risque de EPSCP

Présentation de la marque Pass tout risque

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2017 par EPSCP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pass tout risque » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est EPSCP domicilié(e) 26 bd Docteur Petitjean - 21079 - Dijon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne de Crépy domicilié(e) 26 bd Docteur Petitjean - 21079 - Dijon - France.

La marque Pass tout risque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4391643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pass tout risque arrivera à expiration en date du 28 juillet 2027.

EPSCP a également déposé les autres marques suivantes : EDUTER EDUCATION ET DEVELOPPEMENT PROFESSIONNEL


EPSCP - 26 bd Docteur Petitjean - 21079 - Dijon - France


Anne de Crépy - 26 bd Docteur Petitjean - 21079 - Dijon - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement avec modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Tablettes électroniques ; logiciels de jeux ;

Jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière d'éducation.